Amicale mémoire du Réseau GALLIA

 

C.C.P. 532796 G Paris

 

Présidents d’Honneur :

• Colonel GORCE-FRANKLIN Henri, fondateur du réseau GALLIA en 1942 à Londres (✟)

Grand-Croix de la Légion d’honneur – Fondateur-Président de l’Amicale du Réseau GALLIA (1944-2000)

• Monsieur DIEU Jacques, ancien Président de l’Amicale Mémoire du Réseau GALLIA

Fondateur-Secrétaire général puis Président de l’Amicale Mémoire du Réseau GALLIA (2001-2019)

Médaille militaire – Ordre national du mérite – Croix de guerre – invalide de guerre 90 %

 

 

Président et Secrétaires généraux :

• Président Docteur CATON Jacques  – caton.jacques@wanadoo.fr

103 rue Coste  69300 Caluire-et-Cuire

• Secrétaire Générale Madame DIEUDONNÉ Marie – dieudonne.m@gmail.com

963 avenue Sadi Carnot 07500 Guilherand-Granges

• Secrétaire général adjoint et Trésorier Monsieur ARNOULD Pierre – piarnould@yahoo.fr

66, avenue de Versailles 75016 Paris

 

Administrateurs :

• Madame BARRAULT Odette – odetb@hotmail.fr
• Madame CARRERE Josiane – jcarrere@sirca.fr
• Madame FAURIAT Colette – colette.fauriat@sfr.fr
• Madame MARIé Béatrice – beatricemarie78@orange.fr
• Madame WEILL-LEMLER Pascale – pascal.lemler@gmail.com
• Docteur DUBERNET Thierry – thierrydubernet@yahoo.fr
• Docteur GALY Marc – villers.marc@gmail.com

INFORMER LE SECRETAIRE GENERAL EN CAS D’OPPOSION A LA PARUTION SUR LE SITE DE TEXTE PERSONNEL

Rappel juridique :

Code de la propriété intellectuelle (partie législative)

Premi̬re partie РLa propri̩t̩ litt̩raire et artistique

LIVRE Ier – LE DROIT D’AUTEUR

TITRE Ier – OBJET DU DROIT D’AUTEUR

« Art. L.112-3. Les auteurs de traductions, d’adaptations, transformations ou arrangements des oeuvres de l’esprit jouissent de la protection instituée par le présent code sans préjudice des droits de l’auteur de l’oeuvre originale. Il en est de même des auteurs d’anthologies ou de recueils d’oeuvres ou de données diverses, tels que les bases de données, qui, par le choix ou la disposition des matières, constituent des créations intellectuelles.

On entend par base de données un recueil d’oeuvres, de données ou d’autres éléments indépendants, disposés de manière systématique ou méthodique, et individuellement accessibles par des moyens électroniques ou par tout autre moyen. »

« Art. L. 113-1. La qualité d’auteur appartient, sauf preuve contraire, à celui ou à ceux sous le nom de qui l’oeuvre est divulguée. »

Le code de la propriété intellectuelle interdit les copies ou reproductions destinées à une utilisation collective. Toute représentation ou reproduction intégrale ou partielle faite par quelques procédés que ce soit, sans le consentement de l’auteur ou de ses ayants cause, est illicite et constitue une contrefaçon sanctionnée par les articles I. 335-2 et suivant du Code de la propriété intellectuelle.

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